Proposer un nouveau moyen de déplacement à ses salariés présente de nombreux avantages pour vos salariés, mais aussi pour vous.
Proposer un nouveau moyen de déplacement à ses salariés présente de nombreux avantages pour vos salariés, mais aussi pour vous.
Proposer un nouveau moyen de déplacement à ses salariés présente de nombreux avantages pour vos salariés, mais aussi pour vous.
Encourager le vélo comme moyen de transport au quotidien permet d’améliorer la productivité au travail et de réduire les retards. C’est également un outil pour fidéliser : un trajet domicile – travail plus agréable permettra à vos employés de se projeter dans l’entreprise. Enfin, c’est un moyen efficace pour favoriser la marque employeur et l’image de l’entreprise.
Ici, nous vous expliquons comment optimiser votre fiscalité d’entreprise grâce à la mise en place d’un service de vélo.
Depuis le 1er janvier 2019, une entreprise qui met à disposition des vélos pour ses salariés bénéficie d’une réduction d’impôt équivalente à 25% des frais engagés pour l’achat, la location ou l’entretien de la flotte.
Si l’entreprise prend une flotte de 20 vélos, elle pourra déduire le montant suivant de son impôt sur les sociétés (IS) chaque année pendant 3 ans (exemple pour des vélos d’une valeur de 2 000€ TTC en LLD avec assurance, entretien et assistance inclus) :
55,30€ (coût réel mensuel TTC par vélo pour l’employeur dans le cadre d'une LLD 36 mois avec services) x 20 (quantité de vélos dans la flotte) x 12 (mois dans l’année) x 25% (montant de la déduction fiscale) x 3 (durée de la location longue durée en années) = 9 954€
Sur 3 ans, l’employeur qui décide de mettre en place une flotte de 20 vélos électriques personnel d’entreprise pourra déduire 9 954€ de son IS.
A noter que si l’employeur décide de faire contribuer ses salariés par le biais d’un prélèvement sur leur salaire alors l’assiette de calcul de la réduction d’impôts sera les frais engagés nets des participations employés.
Le salarié peut utiliser son vélo pour ses trajets domicile-travail, pour ses rendez-vous professionnels mais aussi pour ses déplacements personnels. Cette mise à disposition d’un vélo représente un avantage en nature, au même titre que la voiture de fonction.
Du fait que le salarié puisse profiter de son vélo également pour un usage à titre privé est assimilé à une rémunération en nature sur laquelle l’entreprise paye des cotisations au même titre que sur le salaire.
Mais depuis le 6 février 2020 l’URSSAF a pris position pour décider de ne plus prendre en compte le vélo de fonction dans le calcul de la rémunération. Ainsi, la mise à disposition d’un vélo de fonction n’engendre pas de charges supplémentaires. Une bonne nouvelle pour les employeurs qui peuvent ainsi optimiser leur fiscalité grâce au vélo.
Pour jouer la sécurité, mais aussi dans le but de responsabiliser le salarié par rapport au bien qui lui est mis à disposition, Zenride recommande fortement à ses clients de faire participer son collaborateur au loyer en prélevant une redevance sur son salaire.
Une participation du salarié à hauteur de 30% du loyer permet de sécuriser la position vis-à-vis de l’avantage en nature puisque le salarié paye pour son usage privé, et l’entreprise ne finance que l’utilisation professionnelle et les trajets domicile-travail. Au regard de la fiscalité, l’entreprise met à disposition gratuitement un vélo pour les trajets domicile – travail de ses collaborateurs, et peut bénéficier de la réduction d’impôt équivalente à 25% des frais engagés par l’entreprise.
Cependant, si l’employé participe au loyer au-delà de 30%, on ne peut plus considérer que l’entreprise met gratuitement met à disposition gratuitement de ses salariés des vélos pour leurs déplacements domicile-lieu de travail et ne peut pas bénéficier de la réduction d’impôt.
Nous avons résumé dans un petit tableau la comparaison des coûts pour l’employeur du vélo d’entreprise par rapport aux transports en commun.
Ainsi, dans le cas d’une participation à hauteur de 70%, le coût additionnel pour l’entreprise par rapport au remboursement des transports en commun est de +3,90€ par mois par salarié.
D’un autre côté, le salarié économise 13,90 €. Il peut alors acheter chaque mois un carnet de 10 tickets de transport (14,90€) pour les quelques jours où il ne voudra pas se servir de son vélo de fonction.
En conclusion, le vélo personnel d’entreprise facilite réellement le quotidien de vos équipes… Et en plus il vous permet d’optimiser votre fiscalité. Enfin, il est également complémentaire au Forfait Mobilités Durables.
